Dernière mise à jour :
Les présentes mentions légales ont pour objet d’identifier l’éditeur du site Jet Nova Partners et les principaux intervenants liés à son fonctionnement.
1) Éditeur du site
Nom commercial : Jet Nova Partners
Éditeur : [Nom de l’entreprise / entrepreneur individuel à compléter]
Forme juridique : [Micro-entreprise / EI / SASU / autre à compléter]
SIREN / SIRET : [À compléter]
Adresse du siège ou de domiciliation : [À compléter]
Email :
contact@jetnovapartners.co.nz
Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter si applicable]
2) Directeur de la publication
Directeur de la publication : [Nom du responsable de publication à compléter]
3) Hébergeur
Le site est hébergé par :
Netlify, Inc.
44 Montgomery Street, Suite 300
San Francisco, CA 94104
États-Unis
Site :
netlify.com
4) Activité du site
Jet Nova Partners exploite une marketplace spécialisée dans les annonces d’aéronefs légers. Le site permet notamment de consulter des annonces, de soumettre une demande d’information, et de proposer un aéronef à la publication après examen par Jet Nova Partners.
Les annonces publiées sont fournies à titre informatif. Sauf accord écrit séparé, Jet Nova Partners n’est pas partie aux ventes d’aéronefs et ne fournit pas de conseil juridique, financier, technique, mécanique ou de navigabilité.
5) Propriété intellectuelle
Le contenu du site, incluant notamment les textes, éléments visuels, structure, design, logos, et éléments de marque, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, extraction, réutilisation ou diffusion non autorisée est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Jet Nova Partners ou disposition légale contraire.
6) Données personnelles
Les informations relatives au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité.
7) Cookies
Les informations relatives aux cookies et traceurs sont détaillées dans la Politique cookies.
8) Contact
Pour toute question relative au site : contact@jetnovapartners.co.nz
Note : cette page contient des champs à compléter lorsque la structure juridique française de Jet Nova Partners sera finalisée.